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date solde

Notre sélection pour date-solde

Exemple : gestion de comptes bancaires

... FGestion(Compte)(Date)(FHisto(Date))(FReleve(Date)(FHisto(Date))).t = ... t -> unit. val solde : t -> float. val releve : (FHisto(Date).t -> (Date.t * float) list ...

www.pps.jussieu.fr/Livres/ora/DA-OCAML/book-ora134.html

Cabinet Desthuilliers : Agenda

... Taxe sur les salaires. Date limite de paiement à votre Recette des Impôts de la taxe concernant ... à l'IS. Date limite de paiement du solde de l'IS et ...

www.desthuilliers.com/boite/agenda.html

Les échéances fiscales

... 31 janvier Date limite d'adhésion au prélèvement par tiers du 1er acompte ... 15 septembre Solde de l'impôt sur le revenu. Date limite de paiement ...

www.ir-conseil.com/impots.htm

Report de la date limite de paiement du solde de l'impôt sur le revenu

Jeudi 13 septembre 2001. Report de la date limite de paiement du solde de l'impôt sur le revenu. Le 15 septembre étant un samedi, le Ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie. et la Secrétaire d'État au Budget

www.finances.gouv.fr/archives/communiques/2001/c0109131.htm

http://www.linux-france.org/~dmentre/gulliver/comptes/comptes-gulliver.gsb

debian, 5 éc.

www.linux-france.org/~dmentre/gulliver/comptes/comptes-gulliver.gsb

Légifrance - Le service public de l'accès au droit>

... CE du Parlement européen et du Conseil en date du 29 juin 2000 concernant la lutte contre le ... global de paiement du solde est la date d'acceptation du décompte général ...

www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/AMHES.htm

TRA - Bulletin Officiel N°2002-5: Annonce N°8

... 96 du code des marchés publics est la date de réception de la demande de paiement par les ... global de paiement du solde est la date d'acceptation du décompte général ...

www.travail.gouv.fr/publications/picts/bo/20032002/A0050008.htm

http://www.achatpublic.com/lecode/nouveau/18535.pdf (PDF)

... article 96 du code des marchés publics est la date de. réception de la demande de paiement par ... global de paiement du solde est la. date d''acceptation du décompte ...

www.achatpublic.com/lecode/nouveau/18535.pdf - 30k - Afficher en html

http://www.finances.gouv.fr/CCM/tmp/tmp230.pdf (PDF)

... La rubrique date de la délibération autorisant ... la date du constat. de conversion, les projets de décompte et les projets de décompte final (ou de solde) sont remis ...

www.finances.gouv.fr/CCM/tmp/tmp230.pdf - 51k - Afficher en html

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Mise à jour :
10.03.2006 03:39:01