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... - Projets de réalisation du lotissement Gargaar. Afin de reloger les sinistrés des inondations du 13 avril 2004 mais ... l Projet de réalisation du lotissement de Barwaqo ...
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ATOL - Aménageur Promoteur Lotisseur - Toulouse Midi-Pyrénées - Bordeaux Aquitaine
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Projets d'investissements BTP vus dans la presse régionale de Juin 2005 (PDF)
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AVIS de création de l'association syndicale libre " Lotissement du Château " à PUTTELANGE-LES-THIONVILLE ORIGINE... (PDF)
... Dénomination : Lotissement du château. Siège social : 3, impasse bonne terre, 57570 PUTTELANGE-LES ... le projet de réalisation d'un gymnase et d'un lotissement d'habitations au lieu ...
www.moselle.pref.gouv.fr/bulletin_officiel/2004_20_dag.pdf
MINEFI COLLECTIVITES LOCALES - SPIC soumis à la TVA par option - Réalisation d'opérations de lotissement ou ...
Intercommunalité > TVA > SPIC soumis à la TVA par option - Réalisation d'opérations de lotissement ou d'aménagement de zones - Obligations déclaratives en matière de TVA - 2 mars 2004
www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_intercom/tva_2/spic_soum.html

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